M. MICHEL DE TRETAIGNE Nicolas M. JANODET Jean-Claude
Numéro de dépôt :
4000605
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2023
Présentation de la marque SOLEPURE
Déposée le 24 avril 2013 par monsieur MICHEL DE TRETAIGNE Nicolas et monsieur JANODET Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Les déposants sont monsieur MICHEL DE TRETAIGNE Nicolas domicilié(e) Quartier Pétugues, 507 D, Chemin Tinette - 13650 - MEYRARGUES - France et monsieur JANODET Jean-Claude domicilié(e) 5, boulevard Mirabeau - 04100 - MANOSQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque SOLEPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEPURE est expirée depuis le 24 avril 2023.
MICHEL DE TRETAIGNE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : ALIDAL , ALIDAL SYSTEM
M. MICHEL DE TRETAIGNE Nicolas - Quartier Pétugues, 507 D, Chemin Tinette - 13650 - MEYRARGUES - France
M. JANODET Jean-Claude - 5, boulevard Mirabeau - 04100 - MANOSQUE - France
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Dispositifs de traitement, de clarification, de filtration physique ou physico-chimique, de désinfection et de stérilisation des eaux et de toutes solutions aqueuses ;
Services de traitement et de conditionnement (traitement) des liquides, en particulier des eaux industrielles, municipales et domestiques ;
Etudes scientifiques et techniques concernant le traitement des eaux ; études de projets techniques concernant l'exploitation d'installations de traitement d'eau ; audits techniques, études de laboratoires scientifiques dans le domaine du traitement des eaux, conseils et travaux scientifiques et techniques d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides.
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